REGLEMENT DES HONORAIRES D'UN AVOCAT dans le cadre d'une autorisation d'ester en justice Read more about REGLEMENT DES HONORAIRES D'UN AVOCAT dans le cadre d'une autorisation d'ester en justice
Avenant à la convention de prestation de services concernant le dispositif métropolitain de valorisation des Certificats d’économie d’énergie (CEE) : autorisation de signature Read more about Avenant à la convention de prestation de services concernant le dispositif métropolitain de valorisation des Certificats d’économie d’énergie (CEE) : autorisation de signature
Convention de gestion avec la Ville d’Emmerin pour l’entretien d’une parcelle située rue du chemin perdu Read more about Convention de gestion avec la Ville d’Emmerin pour l’entretien d’une parcelle située rue du chemin perdu
Acquisition par la commune de Loos de la parcelle cadastrée section AP n° 758 située lieu-dit ‘hameau d’Ennequin » en limite du complexe sportif municipal, rue Guy Môquet à Loos Read more about Acquisition par la commune de Loos de la parcelle cadastrée section AP n° 758 située lieu-dit ‘hameau d’Ennequin » en limite du complexe sportif municipal, rue Guy Môquet à Loos
Opération de travaux de construction de la cité des enfants et des parents : validation de l’avant-projet définitif / passation d’une modification (avenant) : fixation du forfait définitif de rémunération du maître d’œuvre / autorisation de dépôt du permi Read more about Opération de travaux de construction de la cité des enfants et des parents : validation de l’avant-projet définitif / passation d’une modification (avenant) : fixation du forfait définitif de rémunération du maître d’œuvre / autorisation de dépôt du permi
Bâtiment situé au 24 rue Salengro : Validation du projet de démolition / Autorisation de dépôt du Permis de Démolir / Autorisation du lancement des marchés de prestations intellectuelles et de travaux et de leurs éventuelles modifications / Autorisation d Read more about Bâtiment situé au 24 rue Salengro : Validation du projet de démolition / Autorisation de dépôt du Permis de Démolir / Autorisation du lancement des marchés de prestations intellectuelles et de travaux et de leurs éventuelles modifications / Autorisation d
Vente de l’ancienne laverie du C.C.A.S. : avis du conseil municipal Read more about Vente de l’ancienne laverie du C.C.A.S. : avis du conseil municipal
Transfert en régularisation dans le domaine public communal d’un bien relevant du domaine public du CCAS : parcelle AK 943 située rue Calmette occupée par le Centre Technique Municipal Read more about Transfert en régularisation dans le domaine public communal d’un bien relevant du domaine public du CCAS : parcelle AK 943 située rue Calmette occupée par le Centre Technique Municipal
Fonds de concours transition énergétique et bas carbone du patrimoine communal : autorisation de signature d’une convention d’attribution entre la commune et la Métropole Européenne de Lille pour la rénovation de l’éclairage public Read more about Fonds de concours transition énergétique et bas carbone du patrimoine communal : autorisation de signature d’une convention d’attribution entre la commune et la Métropole Européenne de Lille pour la rénovation de l’éclairage public
Proposition de définition des Zones d’Accélération pour l’implantation de production d’énergies renouvelables (ZAENR) pour la Ville de Loos Read more about Proposition de définition des Zones d’Accélération pour l’implantation de production d’énergies renouvelables (ZAENR) pour la Ville de Loos