Délibération – cadre fixant les dépenses affectées aux comptes 6232 « fêtes et cérémonies » et 6234 « réceptions » du budget municipal pour l’année 2024 Read more about Délibération – cadre fixant les dépenses affectées aux comptes 6232 « fêtes et cérémonies » et 6234 « réceptions » du budget municipal pour l’année 2024
Demande de transfert de compte au comptable public : régularisation comptable d’avances versées par l’agence de l’eau Read more about Demande de transfert de compte au comptable public : régularisation comptable d’avances versées par l’agence de l’eau
Révision et actualisation des autorisations de programmes et des crédits de paiement (AP/CP) Read more about Révision et actualisation des autorisations de programmes et des crédits de paiement (AP/CP)
Ouverture d'autorisations de programme et crédits de paiement (AP/CP) : « réhabilitation et extension de l’école Voltaire » Read more about Ouverture d'autorisations de programme et crédits de paiement (AP/CP) : « réhabilitation et extension de l’école Voltaire »
Ouverture de crédits de paiement relatifs aux autorisations de programmes en cours entre le 1"' janvier et le vote du budget - Article L521710 9 du CGT (M57) AP n°102 Read more about Ouverture de crédits de paiement relatifs aux autorisations de programmes en cours entre le 1"' janvier et le vote du budget - Article L521710 9 du CGT (M57) AP n°102
Ouverture de crédits de paiement relatifs aux autorisations de programmes en cours entre le 1"' janvier et le vote du budget - Article L521710 9 du CGT (M57) - AP101 Read more about Ouverture de crédits de paiement relatifs aux autorisations de programmes en cours entre le 1"' janvier et le vote du budget - Article L521710 9 du CGT (M57) - AP101
Délégation de fonction à madame Brigitte Baldeyrou pour la présidence de la commission communale des impôts directs Read more about Délégation de fonction à madame Brigitte Baldeyrou pour la présidence de la commission communale des impôts directs
Arrêté d’ouverture de l’enquête publique relative à la révision générale du RLPi de la MEL et Avis d’ouverture de l’enquête publique relative à la révision générale du RLPi de la MEL Read more about Arrêté d’ouverture de l’enquête publique relative à la révision générale du RLPi de la MEL et Avis d’ouverture de l’enquête publique relative à la révision générale du RLPi de la MEL
