| 09/12/2025 |
Délibération |
Constitution d’un groupement de commandes entre la Ville de Loos et le CCAS de Loos pour un marché public de transports divers en autocar |
| 09/12/2025 |
Délibération |
Dépenses d'investissement 2026 : autorisation d'engagement, de liquidation et de mandatement |
| 09/12/2025 |
Délibération |
Convention d’occupation précaire de la parcelle cadastrée AL n°937 appartenant à la Métropole Européenne de Lille (MEL), située à Loos au 10 rue Denis Papin : autorisation de signature |
| 09/12/2025 |
Délibération |
Délibération – cadre portant attribution de lots lors des manifestations organisées par les services municipaux : année 2026 |
| 09/12/2025 |
Délibération |
Avenant à la convention relative à la création d’un service commun pour le suivi, la gestion et la prévention du risque lié aux carrières souterraines : autorisation de signature |
| 09/12/2025 |
Délibération |
Autorisation de recrutements d'agents contractuels sur des emplois non permanents pour faire face à un besoin lié à un accroissement temporaire d'activité (Service entretien) |
| 09/12/2025 |
Délibération |
Création et recrutement de contrats d’engagement éducatif (CEE) pour les accueils de loisirs avec et sans hébergement (pôle enfance et jeunesse - année 2026) |
| 09/12/2025 |
Délibération |
Modification du tableau des effectifs au 1er janvier 2026 |
| 09/12/2025 |
Délibération |
Mise en place d’un cadre général d’autorisation d’ouverture des structures petite enfance privées sur la commune de Loos |
| 09/12/2025 |
Délibération |
Budget principal 2025 – décision modificative n°1 |
| 09/12/2025 |
Délibération |
Présentation du rapport annuel d’activité du délégataire dans le cadre de la Délégation de Service Public pour la gestion du service de fourrière automobile sur le territoire de la Ville de Loos (Exercice 2025) |
| 09/12/2025 |
Délibération |
Subventions d’équilibre au Centre Communal d’Action Sociale (CCAS) et à la Caisse des écoles pour le budget 2026 : versement d’acomptes |
| 09/12/2025 |
Délibération |
Liaison Intercommunale Nord-Ouest (LINO) partie Sud – création d'un puits à chiroptères au cimetière Delory : autorisation de signature d’une convention d'occupation temporaire et de gestion avec la MEL |
| 09/12/2025 |
Délibération |
Participation au fonds de roulement du syndicat intercommunal de mutualisation de la restauration collective (SIMReC) par le versement d’une avance non remboursable |
| 09/12/2025 |
Délibération |
Aménagement du quartier des Oliveaux dans le cadre du NPRU : autorisation de signature de la « charte Écoquartier » |
| 09/12/2025 |
Délibération |
Autorisation de recrutement d'agents contractuels sur des emplois non permanents pour faire face à un besoin lié à un accroissement d'activité saisonnier (service jeunesse - séjour ski – vacances d’hiver 2026) |
| 09/12/2025 |
Délibération |
Mise à disposition de fonctionnaires territoriaux du CCAS de Loos à la Ville de Loos |
| 04/12/2025 |
Arrêté municipal |
Désignation d'un élu pour présider la CAO du 11 décembre 2025 |
| 28/11/2025 |
Décision |
Reprise administrative de terrains au cimetière de la rue Leclerc (extrait) |
| 28/11/2025 |
Arrêté municipal |
ST/2025/0574-ARRETE PORTANT REGLEMENT DE PROPRETE URBAINE |