| 09/12/2022 |
Délibération |
Modifications n°4 et 5 au marché n°2022-05 de travaux d’extension de l’école Charles Perrault – Lot n°1 : Démolition – Gros-œuvre – VRD – Carrelage et Faïences |
| 09/12/2022 |
Délibération |
Délibération – cadre portant attribution de lots lors des manifestations organisées par les services municipaux : année 2023 |
| 09/12/2022 |
Délibération |
Protocole transactionnel au marché 2019-30 « fournitures scolaires » : autorisation de signature |
| 09/12/2022 |
Délibération |
Dépenses d’investissement 2023 : autorisation d’engagement, de liquidation et de mandatement |
| 09/12/2022 |
Délibération |
Désignation d’un conseiller municipal « correspondant incendie et secours » |
| 09/12/2022 |
Délibération |
Création et recrutement de contrats d’engagement éducatif (CEE) pour les accueils de loisirs sans hébergement : délibération – cadre pour l’année 2023 |
| 09/12/2022 |
Délibération |
Signature d’un bail entre la ville de Loos et l’éducation nationale pour l’utilisation par l’inspection académique de locaux sis école Daudet à Loos |
| 09/12/2022 |
Délibération |
Autorisation de recrutement d’agents contractuels sur un emploi non permanent pour faire face à des besoins liés à un accroissement saisonnier d’activité (Maisons de jeunes Prévert et Amitié - vacances d’Hiver 2023) |
| 09/12/2022 |
Délibération |
Autorisation de recrutements d’un agent contractuel sur un emploi non permanent pour faire face à un besoin lié à un accroissement temporaire d'activité (Maison France services) |
| 09/12/2022 |
Délibération |
Règlement intérieur applicable aux agents municipaux de la Ville de Loos au 1er janvier 2023 |
| 09/12/2022 |
Délibération |
Transfert dans le domaine public métropolitain de parcelles situées dans le domaine public communal consécutivement à l’exécution de travaux rue Thirion et Ferron |
| 09/12/2022 |
Délibération |
Cimetières communaux : fixation des tarifs des concessions funéraires |
| 09/12/2022 |
Délibération |
Modification n°2 au marché n°2022-28 de Travaux de rénovation du Restaurant Scolaire des Oliveaux – Lot n°1 : Démolition et désamiantage |
| 09/12/2022 |
Délibération |
Convention financière avec l’association « Les papillons blancs de Lille » pour la formation des professionnels à l’accueil des enfants en situation de handicap : autorisation de signature |
| 09/12/2022 |
Délibération |
Marché public n°2021-22 de maitrise d’œuvre pour la construction de la cuisine centrale : validation de l’avant-projet / passation d’une modification n°1 (avenant) : fixation du forfait définitif de rémunération du maitre d’œuvre |
| 09/12/2022 |
Délibération |
Admission en non-valeur et créances éteintes |
| 09/12/2022 |
Délibération |
Adhésion de la Ville de Loos au dispositif métropolitain de valorisation des Certificats d’économie d’énergie (CEE) : autorisation de signature d’une convention avec la Métropole Européenne de Lille |
| 09/12/2022 |
Délibération |
Budget primitif 2022 - Décision modificative n°3 |
| 09/12/2022 |
Délibération |
Pôle santé et sécurité au travail du Centre de gestion de la fonction publique territoriale du Nord (CDG59) : renouvellement de l’adhésion de la Ville de Loos et autorisation de signature d’une convention |
| 09/12/2022 |
Délibération |
Rapport sur la mutualisation et la coopération entre la Métropole Européenne de Lille et ses communes membres - 2022-2026 : avis du conseil municipal |