| 07/03/2025 |
Délibération |
VŒU du conseil municipal : Relance du travail législatif en vue d’une meilleure définition des critères de financement des écoles privées |
| 07/03/2025 |
Délibération |
Groupement de commandes pour le fonctionnement du service commun de gestion des risques liés aux cavités souterraines : autorisation de signature d’un avenant |
| 07/03/2025 |
Délibération |
Marché 2023-21 : Travaux de construction d’une cuisine centrale intercommunale sur le territoire de la ville de Loos (59120) – Lot 4 : Portes métalliques – Modification n°1 |
| 07/03/2025 |
Délibération |
Autorisation de recrutement d'un agent contractuel sur un emploi non permanent pour faire face à un besoin lié à un accroissement temporaire d'activité (service restauration) |
| 07/03/2025 |
Délibération |
NPNRU - quartier des Oliveaux : Déclassement de la parcelle cadastrée AK 945 et de la parcelle cadastrée AK 581 situées rue des Frères Lumière à Loos |
| 07/03/2025 |
Délibération |
Déclassement de la parcelle AS307 appartenant à la commune de Loos dans le cadre de la vente de la résidence la Marlière par le CCAS |
| 07/03/2025 |
Délibération |
Opération de réhabilitation du Château Bigo Danel en Maison des Associations à Loos : résiliation de la procédure de maîtrise d’œuvre et indemnisation du maître d’œuvre |
| 07/03/2025 |
Délibération |
Ouverture d'autorisations de programme et crédits de paiement (AP/CP) : « réhabilitation et extension de l’école Voltaire » |
| 07/03/2025 |
Délibération |
Dispositif d’aide à la rénovation des façades et à l’embellissement des vitrines des commerces loossois : actualisation |
| 07/03/2025 |
Délibération |
Subventions octroyées dans le cadre de la programmation 2025 du contrat de ville |
| 07/03/2025 |
Délibération |
Révision et actualisation des autorisations de programmes et des crédits de paiement (AP/CP) |
| 07/03/2025 |
Délibération |
Autorisation de recrutement d'un agent contractuel sur un emploi non permanent pour faire face à un besoin lié à un accroissement temporaire d'activité (centre technique et logistique municipal) |
| 07/03/2025 |
Délibération |
Modification du tableau des effectifs au 1er avril 2025 |
| 07/03/2025 |
Délibération |
Versement de subventions en soutien des projets de classes de découverte des écoles élémentaires publiques de la ville : modification du règlement d’attribution |
| 07/03/2025 |
Délibération |
Demande de transfert de compte au comptable public : régularisation comptable d’avances versées par l’agence de l’eau |
| 07/03/2025 |
Délibération |
Déclaration de prescription acquisitive de parcelles situées rue Denis Cordonnier à Loos : autorisation de signature d’un acte notarié |
| 07/03/2025 |
Délibération |
Délibération – cadre fixant les dépenses affectées aux comptes 6232 « fêtes et cérémonies » et 6234 « réceptions » du budget municipal pour l’année 2024 |
| 28/02/2025 |
Décision |
Ouverture de crédits de paiement relatifs aux autorisations de programmes en cours entre le 1"' janvier et le vote du budget - Article L521710 9 du CGT (M57) - AP101 |
| 28/02/2025 |
Décision |
Ouverture de crédits de paiement relatifs aux autorisations de programmes en cours entre le 1"' janvier et le vote du budget - Article L521710 9 du CGT (M57) AP n°102 |
| 25/02/2025 |
Arrêté municipal |
Délégation de fonction à madame Brigitte Baldeyrou pour la présidence de la commission communale des impôts directs |