Actes administratifs

06/12/2024 Délibération Autorisation de recrutement d’agent contractuel sur des besoins non permanents pour faire face à un besoin lié à un accroissement temporaire d’activité (Service restauration)
06/12/2024 Délibération Mise à disposition de deux fonctionnaires territoriaux du CCAS de Loos auprès de la Ville de Loos
06/12/2024 Décision Demande de subvention auprès de la Métropole Européenne de Lille dans le cadre du « fonds de concours équipements sportifs »: Intitulé du projet : Rénovation lourde d’un terrain de grand jeu, terrain synthétique du complexe sportif municipal
06/12/2024 Délibération Création d’un poste non permanent : contrat de projet – pôle enfance et jeunesse (chargé de mission acteur de liaison sociale dans l’environnement scolaire – ALSES)
06/12/2024 Délibération Suppression de la Zone d’Aménagement Concertée (ZAC) Est Eurasanté : avis de la commune de Loos
26/11/2024 Délibération REGLEMENT LOCAL DE PUBLICITE (RLPI) - REVISION GENERALE DU RLPI DE LA MEL - BILAN DE CONCERTATION PREALABLE - ARRET DU PROJET
13/11/2024 Arrêté municipal Désignation du représentant du Maire de Loos à la présidence de la Commission d'appel d'offres de la ville du mardi 19 novmebre 2024 à 17 h
02/11/2024 Arrêté municipal ST/2024/558 - REGLEMENTANT LA CIRCULAITON ET LE STATIONNEMENT DES VEHICULES SUR LES VOIES SUIVANTES : RUE JEAN ZAY RUE EDOUARD HERRIOT
25/10/2024 Décision Demande de subvention auprès de la Région Hauts de France dans le cadre du "plan arbres en Hauts de France" : Intitulé du projet : Création d'une micro forêt participative et pédagogique au Parc de Loisirs et de Nature
25/10/2024 Décision Demande de subventions auprès de la région Hauts de France dans le cadre du "plan arbres en Hauts de France" : Intitulé du projet : Création d'une micro forêt participative et pédagogique au Parc de Loisirs et de Nature
25/10/2024 Décision Demande de subvention auprès de la région Hauts de France dans le cadre du "plan arbres en Hauts de France" : Intitulé du projet : Création d'une micro forêt participative et pédagogique au Parc de Loisirs et de Nature
25/10/2024 Décision Demande de subvention auprès de la région Hauts de France dans le cadre du "plan arbres en Hauts de France" : Intitulé du projet : Création d'une micro forêt participative et pédagogique au Parc de Loisirs et Nature
25/10/2024 Décision Demande de subvention auprès de la région Hauts de France dans le cadre du « plan arbres en Hauts de France »: Intitulé du projet : Création d’une micro forêt participative et pédagogique au Parc de Loisirs et de Nature
25/10/2024 Décision Demande de subvention auprès de la région Hauts de France dans le cadre du "plan arbres en Hauts de France" : Intitulé du projet : Création d'une micro forêt participative et pédagogique au Parc de Loisirs et de Nature
18/10/2024 Arrêté municipal ST/2024/533-Réglementant le stationnement des emplacements réservés aux Points d’Apport Volontaire (PAV) sur le territoire de la commune de Loos. RUE JEAN ZAY,
18/10/2024 Arrêté municipal ST/2024/527-REGLEMENTANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT DES VEHICULES SUR L’AXE CONSTITUE PAR LA RUE DU MARECHAL FOCH ET LA RUE GEORGES POTIE
18/10/2024 Arrêté municipal ST/2024/528-REGLEMENTANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT DES VEHICULES SUR LES VOIES SUIVANTES : Rue du Docteur Calmette, Rue Francisco Ferrer, Rue Léonard Danel, Rue Emile Zola, Rue du Colonel Colonna d’Ornano, Rue Matteotti, Rue Denis Papin, Rue Cam
12/10/2024 Arrêté municipal Dégrèvement d'office TFPNB - Pertes de récoltes 2024 - Liste des parcelles dégrevées
12/10/2024 Délibération Débat en conseil municipal : rapport de la chambre régionale des comptes – Métropole Européenne de Lille : enquête régionale relative à la tarification des services de mobilité urbaine (exercices 2018 et suivants)
12/10/2024 Arrêté municipal DÉGRÈVEMENT D’IMPÔTS DIRECTS Pour pertes de récoltes consécutives à la pluie et la grêle AVIS AUX CONTRIBUABLES