Actes administratifs

22/08/2024 Arrêté municipal Délégation de fonction et de signature à Mme Brigitte MARTEL, 2ème adjointe, du 26 au 28 août 2024
19/07/2024 Arrêté municipal ST-2024-342 DANTON ROUSSEAU CONDORCET GUESDE LECLERC STE ANNE-AUTOPARTAGE-07.2024
19/07/2024 Arrêté municipal ST-2024-343- BOULEVARD DE LA REPUBLIQUE - AUTOPARTAGE -07-2024
16/07/2024 Arrêté municipal Interdiction provisoire de stationnement sur le parking opposé au lycée Maurice Duhamel situé à Loos
12/07/2024 Arrêté municipal Délégation de fonction et de signature à madame Brigitte Martel, 2ème adjointe, du 19 au 25 août 2024
28/06/2024 Délibération Mise en œuvre d'une convention de partenariat entre la ville de Loos et la ligue Hauts-de-France d'athlétisme dans le cadre des foulées loossoises
28/06/2024 Délibération Autorisation de recrutements d'agents contractuels sur des emplois non permanents pour faire face à un besoin lié à un accroissement temporaire d'activité (CLAS – niveau collèges)
28/06/2024 Délibération Autorisation de recrutements d'agents contractuels sur des emplois non permanents pour faire face à un besoin lié à un accroissement temporaire d'activité (CLAS - niveau écoles élémentaires)
28/06/2024 Délibération Autorisation de recrutement d’agents contractuels sur des emplois non permanents pour faire face à un besoin lié à un accroissement temporaire d’activité (pôle enfance)
28/06/2024 Délibération Mise à jour du tableau des effectifs au 1er juillet 2024
28/06/2024 Délibération Groupement de commandes avec le Centre de gestion de la Fonction Publique territoriale du Nord (CDG59) relatif à la restauration et à la reliure des actes administratifs : autorisation d’adhésion et de signature de la convention
28/06/2024 Délibération Adhésion à l’association « collectif jeune public Hauts-de-France »
28/06/2024 Délibération Tarifs de la saison culturelle à compter du 1er septembre 2024
28/06/2024 Délibération Mise en œuvre d'une convention de partenariat entre la ville et le tissu économique local dans le cadre des foulées loossoises
28/06/2024 Délibération Contrat de ville : approbation du volet local 2024-2030
28/06/2024 Délibération 1. Désignation d’un représentant du conseil municipal au sein de la Commission de Suivi des Sites du site exploité par les Produits Chimiques de Loos (PCL)
28/06/2024 Délibération Approbation du compte de gestion du receveur
28/06/2024 Délibération Compte administratif 2023 et affectation des excédents
28/06/2024 Délibération Réforme de la tarification des activités périscolaires et extrascolaires et mise en place d’un règlement intérieur pour chaque activité
28/06/2024 Délibération Modification des horaires de l’école Voltaire