| 06/12/2024 |
Délibération |
Constitution d’un groupement de commandes entre la Ville de Loos et le CCAS de Loos pour des marchés publics dans leurs bâtiments |
| 06/12/2024 |
Délibération |
Dépenses d’investissement 2025 : autorisation d’engagement, de liquidation et de mandatement |
| 06/12/2024 |
Délibération |
Transfert de compte d’une avance remboursable : Demande du service de gestion comptable |
| 06/12/2024 |
Délibération |
Transfert de l’activité du centre social Mosaïque et de l’espace de vie sociale Arago de la Ville de Loos au CCAS de Loos au 1er janvier 2025 : autorisation de signature de la convention |
| 06/12/2024 |
Délibération |
Conventions d’utilisation de l’abattement sur la taxe foncière sur les propriétés bâties par les bailleurs sociaux : autorisation de signature |
| 06/12/2024 |
Délibération |
Mise à jour du tableau des effectifs au 1er janvier 2025 |
| 06/12/2024 |
Délibération |
Convention de mutualisation sur les festivités du « 14 juillet » (13 juillet 2024) menée en partenariat avec la Ville d’Haubourdin : autorisation de signature |
| 06/12/2024 |
Délibération |
Suppression de la Zone d’Aménagement Concertée (ZAC) Est Eurasanté : avis de la commune de Loos |
| 06/12/2024 |
Délibération |
Programme Tim2Adapt – « european urban initiative – Innovate action » : Autorisation de signature d’une convention |
| 06/12/2024 |
Délibération |
Autorisation de recrutement d’un agent contractuel sur un emploi non permanent pour faire face à un besoin lié à un accroissement temporaire d’activité (Direction des services techniques – Centre Technique et Logistique Municipal) |
| 06/12/2024 |
Délibération |
Dispositif de signalement des atteintes à l’intégrité physique, des actes de violence, de harcèlement, de discrimination, d’agissements sexistes, de menaces ou tout autre acte d’intimidation du centre de gestion de la fonction publique territoriale du Nor |
| 06/12/2024 |
Délibération |
Groupement de commandes pour le fonctionnement du service commun de gestion des risques liés aux cavités souterraines : autorisation de signature de la convention / autorisation de lancement et de passation des marchés |
| 06/12/2024 |
Décision |
Demande de subvention auprès de la Métropole Européenne de Lille dans le cadre du « fonds de concours équipements sportifs »: Intitulé du projet : Rénovation lourde d’un terrain de grand jeu, terrain synthétique du complexe sportif municipal |
| 06/12/2024 |
Délibération |
Autorisation de recrutement d’agents contractuels sur des emplois non permanents pour faire face à un besoin lié à un accroissement saisonnier d’activité (séjour ski – février 2025 – Prévert/Amitié) |
| 06/12/2024 |
Délibération |
Autorisation de recrutement d’agent contractuel sur des besoins non permanents pour faire face à un besoin lié à un accroissement temporaire d’activité (Service restauration) |
| 06/12/2024 |
Délibération |
Refonte du régime indemnitaire de la police municipale suite au décret n° 2024-614 du 26 juin 2024 |
| 06/12/2024 |
Délibération |
Actualisation des cadres d’emplois éligibles au dispositif du régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l’expertise et de l’engagement professionnel (RIFSEEP) |
| 06/12/2024 |
Délibération |
Bail commercial pour l’exploitation d’un restaurant sur le site de la ferme d’Ennequin : autorisation de signature |
| 06/12/2024 |
Délibération |
Groupement de commandes entre la Ville de Loos et Partenord Habitat pour la réalisation d’évènements de communication autour du foudroyage de la Tour Kennedy : autorisation de signature de la convention |
| 06/12/2024 |
Délibération |
Opération de travaux de réhabilitation – extension de l’école Voltaire : validation de l’avant-projet définitif (APD) / fixation du forfait définitif de rémunération du maître d’œuvre |