Actes administratifs

04/04/2025 Délibération NPNRU - quartier des Oliveaux : Cession de la parcelle cadastrée AK 945 et de la parcelle cadastrée AK 581 situées rue des Frères Lumière à Loos
04/04/2025 Délibération Implantation de stations d’autopartage sur le territoire de la commune de Loos : régularisation financière
04/04/2025 Délibération Taux de fiscalité directe locale 2025
04/04/2025 Délibération Recrutement de vacataires dans le cadre de Time 2 Adapt
04/04/2025 Délibération Délibération – cadre « Lutte contre la pollution de l’air – plan communal »
04/04/2025 Délibération Convention de partenariat entre la Ville de Loos et l’association Lille3000 dans le cadre de « Fiesta - 7ème édition thématique de Lille3000 » : approbation du dispositif et autorisation de signature
04/04/2025 Délibération Fixation des tarifs des mini-séjours dans le cadre des centres de loisirs d'été
04/04/2025 Délibération Autorisation de recrutements d'agents contractuels sur des emplois non permanents pour faire face à un besoin lié à un accroissement temporaire d'activité (service entretien)
04/04/2025 Délibération Modification du tableau des effectifs au 1er mai 2025
04/04/2025 Délibération Modifications du règlement de fonctionnement des établissements d‘accueil de jeunes enfants (EAJE) et renouvellement de leurs agréments
04/04/2025 Délibération Approbation du compte de gestion 2024 du receveur
04/04/2025 Délibération Compte administratif 2024 et affectation des excédents
29/03/2025 Arrêté municipal Délégation de fonction à Monsieur Jean-Jacques WALLYN – Référent Plan communal de sauvegarde
28/03/2025 Arrêté municipal Délégation de signature dans les fonctions d'officier d'état civil à un agent municipal titulaire
28/03/2025 Décision Demande de subvention auprès de l’Agence Nationale Du Sport Dans le cadre du « Plan 5000 équipements – génération 2024 – équipements structurants » Intitulé du projet : Rénovation Lourde d’un terrain de grand jeu, terrain synthétique du complexe sportif
14/03/2025 Arrêté municipal DESIGNATION DU REPRESENTANT DU MAIRE DE LOOS A LA PRESIDENCE DE LA COMMISSION D'APPEL D'OFFRES DE LA VILLE DU VENDREDI 21 MARS 2025
11/03/2025 Délibération Rapport d’orientations budgétaires 2025
07/03/2025 Délibération NPNRU - quartier des Oliveaux : Déclassement de la parcelle cadastrée AK 945 et de la parcelle cadastrée AK 581 situées rue des Frères Lumière à Loos
07/03/2025 Délibération Opération de réhabilitation du Château Bigo Danel en Maison des Associations à Loos : résiliation de la procédure de maîtrise d’œuvre et indemnisation du maître d’œuvre
07/03/2025 Délibération Marché 2023-21 : Travaux de construction d’une cuisine centrale intercommunale sur le territoire de la ville de Loos (59120) – Lot 4 : Portes métalliques – Modification n°1