| 27/06/2025 |
Délibération |
Convention portant mise à disposition du domaine public de la ville de Loos à la SPL Euralille – Loos les Oliveaux : autorisation de signature |
| 27/06/2025 |
Délibération |
Convention de mise à disposition de terrains municipaux pour l'installation de garages à vélos : autorisation de signature |
| 27/06/2025 |
Délibération |
Autorisation de recrutements d'agents contractuels sur des emplois non permanents pour faire face à un besoin lié à un accroissement temporaire d'activité (CLAS - niveau écoles élémentaires et collèges – année scolaire 2025/2026) |
| 27/06/2025 |
Délibération |
Mise en œuvre d'une convention de partenariat entre la ville et le tissu économique local (actions de sponsoring) dans le cadre des foulées loossoises – éditions 2025 : approbation du dispositif et autorisation de signature |
| 27/06/2025 |
Délibération |
Autorisation de recrutements d’agents contractuels sur des emplois non permanents pour faire face à des besoins liés à un accroissement saisonnier d’activité (Maisons de jeunes « Amitié » et « Jacques-Prévert » – été 2025) |
| 27/06/2025 |
Délibération |
Convention de servitudes avec ENEDIS pour le raccordement du transformateur sur la parcelle de la cuisine centrale intercommunale : Autorisation de signature |
| 27/06/2025 |
Délibération |
Admissions en non-valeur |
| 27/06/2025 |
Délibération |
Autorisation de recrutements d’agents contractuels sur des emplois non permanents pour faire face à des besoins liés à un accroissement saisonnier d’activité (service petite enfance – été 2025 |
| 27/06/2025 |
Délibération |
Expérimentation d'un espace parents à l'école Sand Daudet pour l'année scolaire 2025 - 2026 |
| 27/06/2025 |
Délibération |
Révision de la participation aux dépenses de fonctionnement des écoles privées sous contrat d'association |
| 27/06/2025 |
Délibération |
Mise en œuvre d'une convention de partenariat entre la Ville de Loos et la ligue Hauts-de-France d'athlétisme dans le cadre des foulées loossoises |
| 27/06/2025 |
Délibération |
Convention entre la Ville de Loos et la Régie Municipale d’Electricité (RME) pour l’exploitation de l'éclairage public en régie municipale : autorisation de signature |
| 27/06/2025 |
Délibération |
Modification des horaires de l'école Voltaire |
| 27/06/2025 |
Délibération |
Mise à disposition de fonctionnaires territoriaux de la Ville de Loos à la caisse des écoles de Loos pour les « vacances apprenantes » |
| 27/06/2025 |
Délibération |
Subvention 2025 à l’association « Dynamique Commerçante Loossoise » (DCL) |
| 19/06/2025 |
Arrêté municipal |
Fixation à titre dérogatoire de la durée du stationnement dit « abusif » - rue Pierre Brossolette à Loos |
| 05/06/2025 |
Arrêté municipal |
Instauration d’un périmètre de sécurité et d’évacuation Opérations de démolition par foudroyage de la tour Kennedy NPNRU « quartier des Oliveaux » - place du Général de Gaulle à Loos |
| 30/05/2025 |
Décision |
Demande de subvention auprès de la Direction Régionale des Affaires Culturelles Hauts-de-France Dans le cadre du Programme « Monument Historique - demande de subvention en investissement déposée au titre du programme 2026 (et des programmes à venir) » Int |
| 20/05/2025 |
Arrêté municipal |
Instauration d’un périmètre de sécurité et d’évacuation Opérations de démolition par foudroyage de la tour Kennedy NPNRU « quartier des Oliveaux » - place du Général de Gaulle à Loos |
| 16/05/2025 |
Décision |
Demande de subvention auprès de la préfecture du Nord dans le cadre de la dotation politique de la ville 2025 : Priorité numéro 1 : déminéralisation de la cour d’école Hugo - Sévigné |