27/06/2025 |
Délibération |
Subvention 2025 à l’association « Dynamique Commerçante Loossoise » (DCL) |
27/06/2025 |
Délibération |
Mise en œuvre d'une convention de partenariat entre la ville et le tissu économique local (actions de sponsoring) dans le cadre des foulées loossoises – éditions 2025 : approbation du dispositif et autorisation de signature |
27/06/2025 |
Délibération |
Mise en œuvre d'une convention de partenariat entre la Ville de Loos et la ligue Hauts-de-France d'athlétisme dans le cadre des foulées loossoises |
27/06/2025 |
Délibération |
Modification du tableau des effectifs au 1er juillet 2025 |
27/06/2025 |
Décision |
REGLEMENT DES HONORAIRES D'UN AVOCAT Dans le cadre d'une autorisation d'ester en justice |
27/06/2025 |
Délibération |
Mise en œuvre de la vidéo-verbalisation : Mise à jour de la délibération n°2017-09-28-05 du 28 septembre 2017 |
27/06/2025 |
Délibération |
Modification des horaires de l'école Voltaire |
27/06/2025 |
Délibération |
Appel à projet de la MEL pour des dispositifs de vidéoprotection : autorisation de lancement et demande de subventions |
27/06/2025 |
Délibération |
Expérimentation d'un espace parents à l'école Sand Daudet pour l'année scolaire 2025 - 2026 |
27/06/2025 |
Délibération |
Acquisition auprès de la Métropole Européenne de Lille du terrain cadastré AV 140p : autorisation de signature de l’acte authentique |
27/06/2025 |
Délibération |
Convention de mutualisation sur les festivités du « 14 juillet » (13 juillet 2025) menée en partenariat avec la Ville d’Haubourdin : autorisation de signature |
27/06/2025 |
Délibération |
Autorisation de recrutements d'agents contractuels sur des emplois non permanents pour faire face à un besoin lié à un accroissement temporaire d'activité (CLAS - niveau écoles élémentaires et collèges – année scolaire 2025/2026) |
27/06/2025 |
Délibération |
Mise en œuvre d’une convention de partenariat financier avec la Régie Municipale d’Electricité (actions de sponsoring) dans le cadre de manifestations organisées par la Ville de Loos : approbation du dispositif et autorisation de signature |
27/06/2025 |
Délibération |
Ouverture d’une micro-crèche au sein du parc de l’IME La Pépinière : autorisation du conseil municipal |
27/06/2025 |
Délibération |
Mission d’assistance à l’exploitation de l’outil I-parapheur : signature d‘une convention avec le centre de gestion de la fonction publique territoriale du nord (CDG59) |
27/06/2025 |
Délibération |
Autorisation d’adhésion à la prestation « conseil et assistance chômage » du Centre de Gestion de la fonction publique territoriale du Nord (CDG59) |
27/06/2025 |
Délibération |
Admissions en non-valeur |
27/06/2025 |
Délibération |
Révision de la participation aux dépenses de fonctionnement des écoles privées sous contrat d'association |
27/06/2025 |
Délibération |
Autorisation de revalorisation du montant de la rémunération d’un agent contractuel en Contrat à Durée Indéterminée |
27/06/2025 |
Délibération |
Mise à disposition d'équipements sportifs au profit des collèges assujettis à redevance : année scolaire 2024-2025 |