Actes administratifs

27/06/2025 Délibération Subvention 2025 à l’association « Dynamique Commerçante Loossoise » (DCL)
27/06/2025 Délibération Mise en œuvre d'une convention de partenariat entre la ville et le tissu économique local (actions de sponsoring) dans le cadre des foulées loossoises – éditions 2025 : approbation du dispositif et autorisation de signature
27/06/2025 Délibération Mise en œuvre d'une convention de partenariat entre la Ville de Loos et la ligue Hauts-de-France d'athlétisme dans le cadre des foulées loossoises
27/06/2025 Délibération Modification du tableau des effectifs au 1er juillet 2025
27/06/2025 Décision REGLEMENT DES HONORAIRES D'UN AVOCAT Dans le cadre d'une autorisation d'ester en justice
27/06/2025 Délibération Mise en œuvre de la vidéo-verbalisation : Mise à jour de la délibération n°2017-09-28-05 du 28 septembre 2017
27/06/2025 Délibération Modification des horaires de l'école Voltaire
27/06/2025 Délibération Appel à projet de la MEL pour des dispositifs de vidéoprotection : autorisation de lancement et demande de subventions
27/06/2025 Délibération Expérimentation d'un espace parents à l'école Sand Daudet pour l'année scolaire 2025 - 2026
27/06/2025 Délibération Acquisition auprès de la Métropole Européenne de Lille du terrain cadastré AV 140p : autorisation de signature de l’acte authentique
27/06/2025 Délibération Convention de mutualisation sur les festivités du « 14 juillet » (13 juillet 2025) menée en partenariat avec la Ville d’Haubourdin : autorisation de signature
27/06/2025 Délibération Autorisation de recrutements d'agents contractuels sur des emplois non permanents pour faire face à un besoin lié à un accroissement temporaire d'activité (CLAS - niveau écoles élémentaires et collèges – année scolaire 2025/2026)
27/06/2025 Délibération Mise en œuvre d’une convention de partenariat financier avec la Régie Municipale d’Electricité (actions de sponsoring) dans le cadre de manifestations organisées par la Ville de Loos : approbation du dispositif et autorisation de signature
27/06/2025 Délibération Ouverture d’une micro-crèche au sein du parc de l’IME La Pépinière : autorisation du conseil municipal
27/06/2025 Délibération Mission d’assistance à l’exploitation de l’outil I-parapheur : signature d‘une convention avec le centre de gestion de la fonction publique territoriale du nord (CDG59)
27/06/2025 Délibération Autorisation d’adhésion à la prestation « conseil et assistance chômage » du Centre de Gestion de la fonction publique territoriale du Nord (CDG59)
27/06/2025 Délibération Admissions en non-valeur
27/06/2025 Délibération Révision de la participation aux dépenses de fonctionnement des écoles privées sous contrat d'association
27/06/2025 Délibération Autorisation de revalorisation du montant de la rémunération d’un agent contractuel en Contrat à Durée Indéterminée
27/06/2025 Délibération Mise à disposition d'équipements sportifs au profit des collèges assujettis à redevance : année scolaire 2024-2025