Vie Municipale

Date, délibérations et comptes rendus du conseil municipal

Retrouvez les dates, ordres du jour et compte-rendus des conseils municipaux.

 

Le Conseil Municipal représente les habitants. Ses attributions sont très larges et s'étendent à de nombreux domaines. Le Conseil Municipal exerce ses compétences en adoptant des délibérations. Il doit se réunir au moins une fois par trimestre ; l'ordre du jour est fixé par le maire.

 

 

Ordre du jour du 28 juin

INFORMATIONS

Bilans des accueils en centres de loisirs (vacances d’hiver et de printemps 2018)

Saisine du Procureur de la République sur le fondement de l’article 40 du code de procédure pénale (irrégularités dans les marchés publics de papeterie) : Poursuite de la procédure judiciaire en appel 

Présentation du Handi’guide et du livret d’accueil du CCAS

Présentation du projet de construction d’un restaurant scolaire Place Jean-Jaurès

 

PROJETS DE DELIBERATIONS

Administration générale

  1. Remplacement d’un représentant de la Ville de Loos au sein du syndicat intercommunal Loos – Haubourdin (S.I.L.H.)

  2. Désignation d’un représentant de la Ville de Loos au sein du conseil de surveillance du Groupe Hospitalier Loos – Haubourdin

 

Finances

  1. Décision modificative n°1

  2. Régie municipale d’Electricité (RME) : adoption des comptes et affectation de l’excédent 2017

 

Vivre ensemble – solidarité

  1. Subventions sollicitées par la Ville en 2018 au titre du contrat de ville et des autres dispositifs liés à la politique de la ville

  2. Subventions sollicitées par la Ville en 2018 au titre de la Dotation de Soutien à l’Investissement Local (DSIL) pour l’opération de construction du restaurant scolaire de Curie - Michelet

  3. Aménagement de la friche Danel : Projet de subventions sollicitées par la Ville en 2018 au titre de l’appel à projet FEDER « Naturenville »

  4. Subventions sollicitées par la Ville de Loos au titre de la Dotation Politique de la Ville de construction du restaurant scolaire de Curie - Michelet

  5. Création du Fonds de travaux urbains

  6. Modification des modalités de fonctionnement et de tarification du service municipal de restauration scolaire

  7. Fixation du montant forfaitaire de la contribution versée par la Ville aux écoles maternelles et élémentaires de Loos

  8. Demande d’obtention du label « ma commune aime lire et faire lire »

  9. Projet de patinoire de Noel : tarification des droits d’entrée, autorisation à la prévente des tickets et vente de calicots promotionnels

 

Développement économique - Moyens généraux

  1. Mise à jour du tableau des effectifs au 1er juillet 2018

  2. Autorisation de recrutement d’un agent contractuel à temps non complet sur des besoins non permanents pour faire face à un accroissement temporaire d’activité (petite enfance : année 2018/2019)

  3. Autorisation de recrutement d’agents contractuels sur des besoins non permanents pour faire face à un accroissement temporaire d’activité (service éducation)

  4. Autorisation de recrutement d’agents contractuels sur un emploi non permanent pour faire face à des besoins liés à un accroissement temporaire d’activité (ressources humaines)

  5. Autorisation de recrutement d’agents contractuels sur un emploi non permanent pour faire face à des besoins liés à un accroissement temporaire d’activité (entretien des bâtiments municipaux)

  6. Autorisation de recrutement d’agents contractuels sur un emploi non permanent pour faire face à des besoins liés à un accroissement temporaire d’activité (service économie)

  7. Autorisation de recrutement d’agents contractuels sur un emploi non permanent pour faire face à des besoins liés à un accroissement temporaire d’activité (cuisine – foyer logement)

  8. Autorisation de recrutement d’agents contractuels sur un emploi non permanent pour faire face à des besoins liés à un accroissement temporaire d’activité (Maison de l’Amitié / centre Prévert : année scolaire 2018 – 2019)

  9. Autorisation de recrutement d’agents contractuels sur un emploi non permanent pour faire face à des besoins liés à un accroissement saisonnier d’activité (vacances de Toussaint 2018 - château de la Pierrette) : modification de la période d'autorisation de recrutement couverte par la délibération 2018-05-04-11

  10. Autorisation de recrutement d'agents contractuels sur des emplois non permanents pour faire face à un accroissement saisonnier d'activité (mini camps - vacances d'été 2018) : modification de la période d'autorisation de recrutement couverte par la délibération n°2018-03-01-16

  11. Autorisation de recrutement d’agents contractuels sur un emploi non permanent pour faire face à des besoins liés à un accroissement saisonnier d’activité (vacances de Toussaint 2018 – Prévert et Amitié)

  12. Autorisation de recrutement d’agents contractuels sur un emploi non permanent pour faire face à des besoins liés à un accroissement saisonnier d’activité (vacances de Noel 2018 – Prévert et Amitié)

  13. Maintien du Comité technique (CT) commun entre la collectivité de Loos, le C.C.A.S. et la Caisse des écoles

  14. Fixation du nombre de représentants du personnel, maintien du paritarisme et recueil par le CT de l’avis des représentants de l’administration

  15. Maintien du Comité d’Hygiène de Sécurité et des Conditions de Travail (CHSCT) commun entre la collectivité de Loos, le C.C.A.S. et la Caisse des écoles

  16. Fixation du nombre de représentants du personnel, maintien du paritarisme et recueil par le CHSCT de l’avis des représentants de l’administration

  17. Nouvelles modalités applicables au régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l’expertise et de l’engagement professionnel (RIFSEEP)

 

Eco – ville

  1. Marché de fourniture en énergie électrique du Château de la Pierrette et du centre aquatique

« Neptunia » : autorisation de constitution d’un groupement de commandes entre la Ville de Loos et Syndicat Intercommunal Loos – Haubourdin (SILH)

  1. Marché de fourniture en carburant : autorisation de constitution d’un groupement de commandes entre la Ville et le CCAS de Loos

  2. Marché de fourniture, de pose et de maintenance d’équipements publics dédiés à la vidéoprotection urbaine : autorisation de constitution d’un groupement de commandes avec la MEL et des communes membres

  3. Signature d’un contrat in house entre la Ville de Loos et la Régie municipale d’électricité (R.M.E.) pour la fourniture en électricité des sites de plus de 36 kilovoltampères

  4. Autorisation de signature de la modification n°1 (avenant) au marché 2017-01 (Lot n°11 – société AJELEC) de travaux de réhabilitation du centre ARAGO

  5. Autorisation de signature de la modification n°1 (avenant) au marché 2017-01 (Lot n°4 – société AVENIR DECO) de travaux de réhabilitation du centre ARAGO.

  6. Marché public pour des travaux de gros œuvre dans les bâtiments municipaux : autorisation de lancement et de passation

  7. Marché public pour des travaux de menuiseries extérieures dans les bâtiments municipaux autorisation de lancement et de passation

  8. Marché public pour des travaux de désamiantage dans les bâtiments municipaux : autorisation de lancement et de passation

  9. Marché public pour des travaux de voirie : autorisation de lancement et de passation

  10. Autorisation de recrutement d’agents contractuels sur un emploi non permanent pour faire face à des besoins liés à un accroissement temporaire d’activité (pôle développement économique et cohésion urbaine)